DOMAINE DU COL D'ALSAU
Présentation de la marque DOMAINE DU COL D'ALSAU
Déposée le 24 février 1988 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES SAINT ANDRE GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU COL D'ALSAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU COL D'ALSAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU COL D'ALSAU est expirée depuis le 24 février 2008.
VIGNOBLES SAINT ANDRE GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1998 n°2105173 - Publication au BOPI 1998-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 4 septembre 2008 - Erratum;Transmission totale de propriété n°480378 - Publication au BOPI 2008-09-04
Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206160 - Publication au BOPI 1996-09-16